Marque renouvelée - Marque en vigueur

DE SAINT CHARMES
DE SAINT CHARMES, SARL

Numéro de dépôt :
1594531
Date de dépôt :
21/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2029
DE SAINT CHARMES de DE SAINT CHARMES

Présentation de la marque DE SAINT CHARMES

Déposée le 21 février 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE SAINT CHARMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DE SAINT CHARMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE SAINT CHARMES domicilié(e) 5 BD husson - 91170 - VIRY-CHATILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 971 200 340 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DE SAINT CHARMES, Mme michelle devaux domicilié(e) 5 BD husson - 91170 - VIRY-CHATILLON - France.

La marque DE SAINT CHARMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DE SAINT CHARMES arrivera à expiration en date du 21 février 2029.

DE SAINT CHARMES a également déposé les autres marques suivantes : VIRY-DOG


DE SAINT CHARMES, SARL - 5 BD husson - 91170 - VIRY-CHATILLON - France - SIREN 971200340


DE SAINT CHARMES, Mme michelle devaux - 5 BD husson - 91170 - VIRY-CHATILLON - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 2009 n°2398331 - Publication au BOPI 2009-02-13

Renouvellement sans limitation n°2134895 - Publication au BOPI 1999-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2019 n°2703178 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-01-15

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